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Automobile
Avion Camion TGV Autoroute Rails Rond Point Train Tramway Automobile
30/06/2020

Au terme de 9 mois de travaux, les membres de la Convention citoyenne pour le climat ont rendu leurs propositions le 21 juin 2020. Après arbitrage, le Président de la République en a retenu 146.

29/05/2020

Le Président de la République a annoncé, le 26 mai, un plan de soutien à la filière automobile doté de 8 milliards d’euros. Dans le contexte post-crise, il s’agit pour la France de « recouvrer [sa] souveraineté industrielle automobile ».

15/05/2020

La Fabrique numérique (service des ministères de la Transition écologique et solidaire et de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales) met en ligne en mai 2020 une nouvelle version de la plateforme aides-territoires.

 Plus d'actualités

Mise en ligne d’une foire aux questions sur les Sd’AP

Le CEREMA a mis en ligne sur son site une foire aux questions relative à la mise en place des Sd’AP.


Co-rédigée par le CEREMA et la DGITM, avec l’appui de la Délégation Ministérielle à l’Accessibilité, elle est destinée aux collectivités locales (principalement AOT et gestionnaires de voirie). Elle répond aux questions les plus fréquemment posées sur les Schémas Directeurs d’Accessibilité des Transports - Agendas d’Accessibilité Programmée depuis la publication de l’ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014, et s’articule autour de 11 grands thèmes :

  • le cadre général ;
  • l’engagement dans la démarche ;
  • la prorogation des délais ;
  • la coordination des acteurs – les compétences ;
  • les points d’arrêts prioritaires ;
  • les services de substitution ;
  • le cas des transports scolaires ;
  • le cas des transports ferroviaires ;
  • le matériel roulant ;
  • les sanctions ;
  • les outils et aides.


Elle est consultable en suivant le lien suivant :
http://www.territoires-ville.cerema.fr/foire-aux-questions-tout-savoir-sur-les-sd-ap-a1772.html?id_rubrique=190


Cette foire aux questions est également disponible dans la partie « Accessibilité » du site du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie à l’adresse suivante :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/A-Le-cadre-general.html